Mentions légales

Informations générales

Vous êtes connecté au site audi-assurance.fr, publié par AssurOne Group, pour le compte de Volkswagen Financial Services et d’Allianz IARD, proposant le contrat Audi Assurance.

AssurOne Group est un intermédiaire d’assurances immatriculé à l’ORIAS sous le n° 07 003 778 (www.orias.fr).

Siège social : AssurOne Group 2/8, rue Sarah Bernhardt, 92600 Asnières-sur-Seine

Responsable de la Publication : Eric Dodin

Hébergeur : Equinix France, 114 rue Ambroise Croizat, 93200, Saint-Denis

L’accès à ce site internet est gratuit hors frais de connexion éventuels de votre opérateur.

Loi applicable : Le présent site est régi par la loi française.

AUDI ASSURANCE est un contrat d’assurance automobile assuré par Allianz IARD, entreprise régie par le code des assurances, société anonyme au capital de 991.967.200 euros, RCS Nanterre 542 110 291, et dont le siège social est situé 1 cours Michelet – CS 30051 – 92076 Paris La Défense Cedex.

Contrat présenté et géré par AssurOne Group SAS au capital Social de 5 191 761 € – RCS Nanterre 478 193 386 – Siège social 2/8, Rue Sarah Bernhardt – 92600 Asnières-sur-Seine – RC professionnelle et garantie financière conformes aux articles L512-6 et L512-7 du Code des Assurances. N° ORIAS : 07 003 778 (www.orias.fr). AssurOne Group est soumis au contrôle de l’ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution) 4 place de Budapest 75436 PARIS CEDEX 09.

Assurone Group est une société du GROUPE PRÉVOIR, entreprise d’assurance mixte, société anonyme au capital de 81 000 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro 343 286 183, dont le siège est situé 19, rue d’Aumale, CS40019, 75306 Paris cedex 09, entreprise régie par le Code des assurances. Le Groupe Prévoir détient ainsi une participation supérieure à 10% du Capital d’Assurone Group. Aucun assureur ne contribue à plus de 33% du chiffre d’affaire d’Assurone Group ou n’est détenu à plus de 10% par Assurone Group.

En contrepartie de la distribution et de la gestion des contrats d’Assurances, Assurone Group perçoit une rémunération sous forme de commission d’assurances payée par l’assureur et incluse dans la cotisation d’assurance. De plus, des frais d’intermédiation sont appliqués par Assurone Group et payés directement par le souscripteur. Enfin, les salariés commerciaux distribuant les garanties d’assurances peuvent percevoir d’Assurone Group des avantages économiques liés à l’atteinte d’objectifs quantitatifs et qualitatifs.

VOLKSWAGEN BANK GMBH – SARL de droit allemand – Capital social : € 318 279 200 – Siège social : Braunschweig (Allemagne) – RC/HRB Braunschweig : 1819 – Intermédiaire d’assurance européen : D-HNQM-UQ9MO-22 (www.orias.fr) – Succursale France : Bâtiment Ellipse, 15 avenue de la Demi-Lune – 95700 Roissy-en-France – RCS Pontoise : 451 618 904 – Administration et adresse postale : 11, avenue de Boursonne – B.P. 61 – 02601 Villers-Cotterêts Cedex.

Le contrat Assurance Audi est proposé par Audi Financial Services. Audi Financial Services est une marque de Volkswagen Financial Services AG utilisée par les succursales françaises de Volkswagen Bank GmbH et de Volkswagen Versicherung AG. Volkswagen Bank GmbH fournit des services bancaires, de location et de mobilité. Volkswagen Versicherung AG fournit des services d’assurances. Volkswagen Bank division de Volkswagen Bank GmbH – SARL de droit allemand – Capital social 318 279 200 € – Succursale France : Bâtiment Ellipse, 15 avenue de la demi-lune 95700 Roissy-en-France RCS Pontoise 451 618 904 – Mandataires d’assurance et d’intermédiaire d’assurance n° ORIAS: 08 040 267 (www.orias.fr).

L’étendue et les conditions des garanties sont soumises aux conditions du contrat souscrit. Les Dispositions Générales sont disponibles dans le site, au cours de la procédure de tarification.

Produits et services
L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Malgré les mises à jour du contenu du site, l’éditeur ne peut être tenu pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. Les produits et services proposés sur le site sont destinés aux personnes majeures résidant en France.
Conditions d'utilisations
Toutes informations figurant sur ce site sont purement indicatives et ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. Ces informations, qui ne prétendent pas à l’exhaustivité, ne sauraient valoir conseil, de quelque nature que ce soit, et ne sauraient vous dispenser de l’avis d’un professionnel. Ces informations sont susceptibles de modifications à tout moment et sans préavis. Les simulations présentées sur le site sont fournies à titre purement indicatif. Les documents édités à la suite de ces simulations ou les informations affichées à l’écran ne peuvent avoir une valeur contractuelle.
Toutefois, dès lors que l’utilisateur entre dans l’espace de souscription en ligne, les données présentées dans les documents d’adhésion à éditer sont contractuelles.

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et en particulier reconnaît avoir connaissance de la nature du réseau Internet et en particulier de ses performances techniques.

L’éditeur et ses partenaires ne peuvent être tenus responsables à quelque titre que ce soit, et sans que cette liste ne soit limitative, d’une mauvaise utilisation du service ou d’une indisponibilité temporaire du service en cas de modification, suspension ou interruption du site.

L’éditeur et ses partenaires ne peuvent être tenus responsables des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données résultant de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site (ou d’autres sites qui lui sont liés) et des éventuelles applications en téléchargement.

En tant qu’utilisateur du site vous êtes responsable de tout dommage direct ou indirect causé à tous tiers y compris l’éditeur et ses partenaires du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même ou de l’un de ses éléments et des conséquences des réclamations ou actions judiciaires dont il pourrait, de ce fait, faire l’objet.

En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet et en particulier reconnaît avoir connaissance de la nature du réseau Internet et en particulier de ses performances techniques.

Liens hypertexte
La création de liens hypertextes vers ce site est soumise à l’accord préalable du responsable de la publication qui se réserve la possibilité de faire supprimer ces liens à tout moment.

Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations : des retards, omissions ou inexactitudes sont susceptibles de se produire. Ces informations sont fournies en l’état, quelle que soit leur source. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du site sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable. Ces liens ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur.

Propriété intellectuelle
Le site et tous ses éléments, sont protégés par la législation française et/ou internationale sur les droits d’auteur. Tous droits sont donc réservés. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit (y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques), ainsi que toute utilisation du contenu du site, autre que la consultation individuelle et privée, sont formellement interdites.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, transformation, intégration dans un autre site, exploitation commerciale ou non, extraction totale ou partielle et/ou réutilisation de quelque manière que ce soit de tout ou partie des éléments contenus sur ce site est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de l’éditeur et ses partenaires. Toute utilisation non autorisée d’un des éléments reproduits sur le site et notamment toute forme de piratage, atteinte à la sécurité du système ou de données, pourra donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

Message électronique
Toute communication par courrier électronique non protégé via Internet est sujette à une éventuelle interception, perte ou possible altération du message. AssurOne Group décline toute responsabilité à cet égard, et ne peut être tenue responsable par vous ou une autre personne, pour tout dommage résultant de l’interception, de la perte ou de l’altération du message que vous avez envoyé à AssurOne Group dans le cadre du Partenariat Audi ou qu’AssurOne Group dans le cadre du Partenariat Audi vous a envoyé.
Mise à jour des mentions légales
Les mentions légales peuvent être réactualisées et modifiées de temps à autre sans communication préalable.
Protection des données personnelles

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et le Règlement Européen n°2016/679 dit Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles, nous vous informons du respect de la confidentialité, de l’intégrité et de la sécurité des données que vous serez amené à communiquer par le biais de ce site.

 

Traitement de vos données personnelles

Nous collectons des données à caractère personnel vous concernant. La fourniture des informations obligatoires est nécessaire au traitement de votre demande. Les données personnelles sont collectées à des fins spécifiques, explicites et légitimes.

Nous sommes susceptibles de collecter des données personnelles telles que :

  • des données d’identification (nom, prénom, date et lieu de naissance, nationalité, mail, adresse postale, numéro de téléphone, identifiant…)
  •  des données sur la vie personnelle (situation matrimoniale, composition du foyer)
  • des données sur la vie professionnelle (catégorie socioprofessionnelle, profession, SIREN, raison sociale…)
  • des informations d’ordre économique et financier (revenus…)
  • des données nécessaires au paiement de la prime d’assurance (numéro de carte bancaire, références bancaires RIB/IBAN)
  • des données nécessaires à l’appréciation du risque, à la détermination ou l’évaluation des préjudices et prestations
  • des données relatives aux infractions, condamnations et mesures de sûreté soit au moment de la souscription du contrat d’assurance, soit en cours de son exécution ou dans le cadre de la gestion de contentieux.
  • Des données relatives aux cookies et autres traceurs

Nous veillons à ne collecter que les données strictement nécessaires à la finalité des traitements mis en œuvre et à ne pas utiliser les données obtenues à des fins différentes de celles officiellement notifiées.

Les données personnelles collectées font l’objet d’un traitement par AssurOne Group pour le compte de Allianz IARD et sont destinées à la gestion des demandes de contact, d’informations tarifaires ou l’élaboration de devis d’assurance, sur la base de l’exécution de mesures précontractuelles.

Les données recueillies pourront également faire l’objet d’un traitement destiné à la souscription, l’exécution et la gestion des contrats d’assurance, sur la base de l’exécution de mesures contractuelles. Ces données peuvent être également transmises aux différents organismes et partenaires directement impliqués dans votre contrat.

Elles pourront également être traitées pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires s’imposant à notre organisme ou nos partenaires, telles que la lutte contre le blanchiment d’agent, les déclarations sociales et fiscales et les obligations comptables.

Les données collectées nous aident également à mieux vous connaître, à réaliser des analyses et ainsi vous proposer d’autres solutions et services qui vous correspondent, à produire des statistiques ou du reporting mais également à lutter contre la fraude, sur la base de notre intérêt légitime.

Elles peuvent être traitées à des fins de prospection commerciale, sur la base de votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.

Ces destinataires peuvent éventuellement se situer en dehors de l’Union Européenne. La liste actualisée de ces pays ainsi que les références aux garanties appropriées vous seront communiquées sur simple demande faite à l’adresse indiquée en rubrique « Contact ».

Allianz IARD est responsable de traitement indépendant pour chacun des traitements de données qui lui est propre.
Destinataires de vos données personnelles

Nous ne communiquons vos données à caractère personnel qu’à des destinataires habilités et déterminés.

Les destinataires de vos données peuvent être :

  • Les services concernés de votre intermédiaire en assurance ou de votre assureur
  • Leurs éventuels sous-traitants (fournisseurs de services)

Les données personnelles pourront être communiquées à toute autorité légalement habilitée à en connaître en particulier en cas de réquisition judiciaire des autorités judiciaires, policières ou administratives. Les données personnelles pourront être communiquées aux administrations habilitées dans le cadre des déclarations sociales et fiscales, de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme et de la lutte contre la fraude.

 

Conservation des données

Les données ne peuvent être conservées que pour une durée limitée. Les données personnelles collectées ne seront pas conservées au-delà de la durée nécessaire à la réalisation des finalités déclarées, à laquelle s’ajoutent les durées de prescription légales applicables en fonction du type de données collectées.

Ainsi, les données utilisées à des fins de prospection et d’information commerciale sont conservées trois ans après le dernier contact à l’initiative du prospect.

Les données nécessaires à la gestion de votre contrat et des services associés sont conservées pendant toute la durée de votre contrat et jusqu’à l’expiration des délais de prescription applicables ou conformément aux règles de conservation des documents comptables.
Passé ces délais, vos données pourront être utilisées à des fins statistiques.

Que faisons-nous pour protéger vos données personnelles ?

Ce site internet est totalement sécurisé : dès la page d’accueil vous naviguez en toute sécurité avec une adresse https. Le https est un « protocole de transfert hypertexte sécurisé ». Il garantit la confidentialité et l’intégrité des données envoyées par l’utilisateur. Les pages où sont collectées vos données personnelles font l’objet d’un dispositif supplémentaire de sécurité renforcée.

Nous prenons des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données personnelles. La sécurité de vos données est notamment assurée par l’utilisation de moyens de sécurisation physiques, logiques, administratifs ou organisationnels, au regard de la nature des données traitées et des risques présentés par les différents traitements. A ce titre, l’accès à vos données est limité aux seules personnes habilitées.

Nous sensibilisons nos collaborateurs à la protection des données personnelles et au RGPD et veillons à ce que nos sous-traitants ou co-contractants respectent leurs obligations de confidentialité et de sécurité des données en conformité avec la réglementation en vigueur.

De quel droits disposez-vos pour la protection de vos données personnelles ?

Droit d’opposition : lorsque vos données personnelles ne sont pas nécessaires ou ne sont plus nécessaires dans notre relation contractuelle vous pouvez demander à ce qu’elles ne fassent plus l’objet de traitement. L’exercice de ce droit fait l’objet d’une analyse au cas par cas.

Droits d’accès et de rectification : à tout moment, vous pouvez demander l’accès à vos données personnelles et à la rectification de celles-ci.
Droit à l’effacement : Vous pouvez demander l’effacement des données vous concernant. L’exercice de ce droit fait l’objet d’une analyse au cas par cas. Certaines données ne pourront pas être effacées et pourront être conservées pendant toute la durée de délais de prescription applicables.
Droit à une limitation de traitement : Vous pouvez demander la suspension temporaire de tout traitement, le temps que nous examinions votre demande relative à l‘un des droits cités précédemment. Nous arrêterons d’utiliser vos données mais elles seront conservées.
Droit à la portabilité de vos données : à tout moment, vous pouvez demander une copie des données que nous avons collectées pour l’exécution de votre contrat ou avec votre consentement. Vous pouvez nous demander de communiquer celles-ci à la personne ou l’organisme de votre choix.

Droit de retirer votre consentement : pour tous les traitements nécessitant votre consentement explicite, vous avez le droit de le retirer à tout moment notamment pour la prospection commerciale.

La possibilité d’organiser le sort de vos données personnelles après votre mort : vous pouvez donner des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos données après votre décès. Pour cela, vous désignez une personne pour exécuter vos directives. Après votre décès, elle prendra connaissance de vos directives et demandera leur mise en œuvre.

Pour exercer ses droits, il vous suffit de nous écrire par courrier auprès du Délégué à la protection des données personnelles (DPO) à l’adresse : DPO – AssurOne Constructeur Automobile – 153 rue de Guise CS60688 02315 SAINT QUENTIN ou par mail à dpo@assurone-group.com.

Votre demande doit être accompagnée d’une copie d’un titre d’identité, dans un souci de confidentialité.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

En cas de démarchage téléphonique, si vous ne souhaitez pas faire l’objet de prospection commerciale, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique BLOCTEL. Pour plus d’informations, vous pouvez consultez le site www.bloctel.gouv.fr.

L’utilisation des Cookies

La loi stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site. Pour les autres types de cookies, nous avons besoin de votre permission.

A aucun moment l’utilisation de cookies ne vous est imposée et vous pouvez à tout moment refuser leur utilisation.

QU’EST CE QU’UN COOKIE ?

Il s’agit d’un simple fichier texte stocké temporairement ou définitivement sur votre périphérique fixe ou mobile (mais aussi dans certains cas, dans votre navigateur web) à la demande du serveur du site sur lequel vous naviguez. Il est renvoyé au site web concerné pour lui permettre de vous reconnaître lors de vos visites ultérieures. Mal connu des internautes, le cookie est utile, voire indispensable pour la navigation sur internet car il permet aux éditeurs de sites internet :

  • d’améliorer la performance de leur site,
  • de proposer une meilleure expérience de navigation aux internautes.

Il permet en effet de retracer l’historique de consultation des pages du site visité, et cela, sur tous les supports existants : mobiles, tablettes ou ordinateur.

En apprenant à connaitre le comportement des internautes sur ce site, nous pourrons :

  • établir des statistiques fiables de fréquentation,
  • mieux comprendre vos besoins,
  • sécuriser nos procédures,
  • mémoriser les informations remplies sur les parcours de souscription,
  • vous permettre de vous rendre dans votre espace personnel.

QUELS TYPES DE COOKIES UTILISONS-NOUS ?

Comme la plupart des sites internet, nous utilisons des cookies. En poursuivant la navigation sur notre site, vous avez consenti à l’usage de l’ensemble des 4 types de cookies suivants :

1- Les cookies nécessaires au fonctionnement du site internet

Les cookies nécessaires contribuent à rendre un site Web utilisable en activant des fonctions de base comme la navigation de page et l’accès aux zones sécurisées du site Web. Le site Web ne peut pas fonctionner correctement sans ces cookies.

2- Les cookies de préférences

Les cookies de préférences permettent à un site Web de retenir des informations qui modifient la manière dont le site se comporte ou s’affiche, comme votre langue préférée ou la région dans laquelle vous vous situez, le système d’exploitation utilisé, la résolution d’affichage.

3- Les cookies d’analyse ou de statistiques

Les cookies statistiques aident les propriétaires du site Web, par la collecte et la communication d’informations de manière anonyme, à comprendre comment les visiteurs interagissent avec les sites Web, déterminer les centres d’intérêts et comportements des utilisateurs, d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant les sites.

4- Les cookies Marketing

Les cookies marketing sont utilisés pour effectuer le suivi des visiteurs au travers des sites Web. Le but est d’afficher des publicités qui sont pertinentes et intéressantes pour l’utilisateur individuel en fonction de ses centres d’intérêt et donc plus précieuses pour les éditeurs et annonceurs tiers.

Pour plus d’informations sur le nom de chaque cookie, leur finalité et leur durée de conservation, vous pouvez vous reporter à la déclaration relative aux cookies mise à jour par Cookiebot et disponible dans la boite de dialogue du consentement. Si vous souhaitez en savoir plus sur les cookies, leur fonctionnement et leur utilisation, vous pouvez vous rendre sur le site www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies

 

QUEL EST LE FONDEMENT DE LA COLLECTE DES COOKIES ?

La loi stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site.

Vous êtes informé que, lors de vos visites sur ce site, des cookies nécessaires à l’utilisation du site internet peuvent être installés sur votre équipement terminal. Ces cookies nécessaires sont exemptés du recueil de votre consentement.

Vous êtes informé que, lors de vos visites sur ce site, des cookies de mesure d’audience peuvent être installé sur votre terminal afin de permettre l’évaluation des contenus publiés et l’ergonomie du site, d’évaluer l’efficacité des choix éditoriaux et la modification dynamique d’un site de façon globale. L’utilisation de ce traceur est strictement cantonnée à la production de statistiques anonymes. Ce cookie est conservé pour une durée maximale de 13 mois.

Vous êtes informé que les autres types de cookies existants sont subordonnés à votre consentement. Nous obtenons votre consentement dès votre première connexion sur le site https://www.audi-assurance.fr/ par le biais de la boite de dialogue CookieBot qui inclut d’une part, les finalités pour lesquelles les cookies sont utilisés et d’autre part la possibilité de les accepter ou non, en cochant les cases prévues à cet effet. Ces cookies ne seront déposés que si vous les acceptez.

Ce consentement est valable pour le site https://www.audi-assurance.fr/

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement aux cookies et modifier vos préférences sur les cookies

Démarchages téléphoniques
Si vous ne souhaitez pas faire l’objet de prospection commerciale par téléphone, vous pouvez gratuitement vous inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique.
Enregistrements téléphoniques

Vous êtes informé qu’AssurOne en tant que responsable de traitement met en place un dispositif d’écoute et/ou d’enregistrement des conversations téléphoniques intervenues entre nos salariés et ses clients.

Le dispositif d’enregistrement peut-être selon les appels :

  • ponctuel et aléatoire, à des fins de formation, évaluation et amélioration de la qualité de service. Ce traitement est justifié par l’intérêt légitime d’AssurOne de pouvoir améliorer en continue sa qualité de service et établir une rémunération variable de ses salariés reposant sur différents critères qualitatifs.  Les enregistrements sont conservés pendant une durée de 6 mois.
  • systématique, pour les appels relatifs au démarchage téléphonique, sur la base du respect d’une obligation légale. Les enregistrements sont conservés pendant une durée de 2 ans.
  • systématique, dès lors que l’appel est nécessaire pour établir la preuve de l’établissement d’un contrat, sur la base de l’exécution de mesures contractuelles. Les enregistrements sont conservés pendant les durées de prescription légale applicables.

L’accès aux écoutes est limité aux services concernés par l’objectif poursuivi à savoir les collaborateurs habilités d’AssurOne (service qualité et formation, managers et responsables de service concerné, service juridique et conformité) et les collaborateurs habilités des partenaires extérieurs concernés le cas échéant.

Vous disposez d’un droit d’opposition aux enregistrements téléphoniques, d’un droit d’accès ou de suppression en écrivant au Data Protection Officer (dpo@assurone-group.com). Le droit d’opposition ou de suppression n’est pas applicable concernant les enregistrements permanents imposés par la règlementation (démarchage téléphonique) ou les enregistrements à des fins probatoires.